Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOULARD Franck
/
libertART by Franck Moulard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

libertART by Franck Moulard
MOULARD Franck

Numéro de dépôt :
4224813
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
libertART by Franck Moulard de MOULARD Franck

Présentation de la marque libertART by Franck Moulard

Déposée le 10 novembre 2015 par MOULARD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « libertART by Franck Moulard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est MOULARD Franck domicilié(e) 119 Bis, Avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOULARD Franck domicilié(e) 119 Bis, avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France.

La marque libertART by Franck Moulard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque libertART by Franck Moulard arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.


MOULARD Franck - 119 Bis, Avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France


Mr MOULARD Franck - 119 Bis, avenue de Genève - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande. Fruits, légumes conservés, congelés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes. OEufs, lait, crème, produits laitiers, huiles, graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre. Charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson. Fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries. Glaces alimentaires. Miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), gaufres, biscuits, gâteaux, sablés. Sucreries, chocolat brut, chocolat transformer, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Sarrasin préparé, millet préparé, maïs préparée, quinoa préparé.

Services de restauration (alimentation), salon de thé, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs, cocktails. Services hôteliers.