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Marques déposées par MOUGEL la Boulangerie
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MOUGEL BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUGEL BIO
MOUGEL la Boulangerie

Numéro de dépôt :
4682128
Date de dépôt :
14/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2030
MOUGEL BIO de MOUGEL la Boulangerie

Présentation de la marque MOUGEL BIO

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2020 par MOUGEL la Boulangerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUGEL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est MOUGEL la Boulangerie domicilié(e) 1 rue chaponost - 57160 - Moulins-lès-Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUGEL la Boulangerie, Monsieur Hélias MOUGEL domicilié(e) 1 rue de chaponost - 57160 - Moulins-lès-Metz - France.

La marque MOUGEL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUGEL BIO arrivera à expiration en date du 14 septembre 2030.


MOUGEL la Boulangerie - 1 rue chaponost - 57160 - Moulins-lès-Metz - France


MOUGEL la Boulangerie, Monsieur Hélias MOUGEL - 1 rue de chaponost - 57160 - Moulins-lès-Metz - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 1 décembre 2020 - Retrait partiel n°803668 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Pâtisseries uniquement issue d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.