Marque expirée - Marque en non vigueur

brico déco
MOUEZA BERTIHIN JOSEPH

Numéro de dépôt :
3718141
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
brico déco de MOUEZA BERTIHIN JOSEPH

Présentation de la marque brico déco

Déposée le 3 mars 2010 par MOUEZA BERTIHIN JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « brico déco »

Le déposant est MOUEZA BERTIHIN JOSEPH domicilié(e) 246 ROUTE DE BOISVIN - 97139 - LES ABYMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUEZA JOSEPH domicilié(e) 246 ROUTE DE BOISVIN - 97139 - LES ABYMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brico déco est expirée depuis le 3 mars 2020.


MOUEZA BERTIHIN JOSEPH - 246 ROUTE DE BOISVIN - 97139 - LES ABYMES - France


MOUEZA JOSEPH - 246 ROUTE DE BOISVIN - 97139 - LES ABYMES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539217 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ascenseurs.

Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie.

Urnes funéraires.

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.