Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHERINE MOUEIX
MOUEIX Catherine née CAZENAVE
domiciliée chez la SOCIETE CIVILE MOUEIX BERNARD

Numéro de dépôt :
3295453
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
CATHERINE MOUEIX de MOUEIX Catherine née CAZENAVE

Présentation de la marque CATHERINE MOUEIX

Déposée le 3 juin 2004 par MOUEIX Catherine née CAZENAVE et domiciliée chez la SOCIETE CIVILE MOUEIX BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATHERINE MOUEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont MOUEIX Catherine née CAZENAVE - France et domiciliée chez la SOCIETE CIVILE MOUEIX BERNARD domicilié(e) Chateau Taillefer,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque CATHERINE MOUEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHERINE MOUEIX est expirée depuis le 3 juin 2014.


MOUEIX Catherine née CAZENAVE - France

domiciliée chez la SOCIETE CIVILE MOUEIX BERNARD - Chateau Taillefer,33500 LIBOURNE - 33500 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.