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Marques déposées par Mouchel rémy
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masque antimicrobien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

masque antimicrobien
Mouchel rémy

Numéro de dépôt :
3791404
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
masque antimicrobien de Mouchel rémy

Présentation de la marque masque antimicrobien

Déposée le 17 décembre 2010 par Mouchel rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « masque antimicrobien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Mouchel rémy domicilié(e) 26 Du Guesclin - 79300 - BRESSUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouchel rémy domicilié(e) 26 Du Guesclin - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque masque antimicrobien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque masque antimicrobien est expirée depuis le 17 décembre 2020.

Mouchel rémy a également déposé les autres marques suivantes : Renren , MOTO ESCORTE – ESCORTE MOTO , Chid's face mask , La Coupe Sur Cheveux Secs


Mouchel rémy - 26 Du Guesclin - 79300 - BRESSUIRE - France


Mouchel rémy - 26 Du Guesclin - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576499 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.