Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE
MOTUL

Numéro de dépôt :
4614986
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE de MOTUL

Présentation de la marque MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est MOTUL domicilié(e) 119 boulevard Félix Faure - 93300 - Aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614986.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTUL CORAZON FOUNDATION TOOLS FOR LIFE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : SAFCO , MOTUL ECO-SERVICE , MOTUL CAFÉ , MOTUL 4100 , MOTUL CONTACT CLEANER , 7100 , 4100 , MOTUL SNOWPOWER , SWAN FINCH MOTUL MOTOR OILS SWAN-FINCH OIL CORPORATION MOTUL SINCE 1853 , MoCOOL


MOTUL - 119 boulevard Félix Faure - 93300 - Aubervilliers - France


Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Inscription le 13 novembre 2020 - Rejet partiel n°801082 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-13

Livres, revues, catalogues, journaux, périodiques, imprimés et brochures dans le domaine de la performance environnementale et sociétale d'une organisation et dans le domaine du mécénat ; rapports dans le domaine de la performance environnementale et sociétale d'une organisation et dans le domaine du mécénat ;

Vêtements; chemises; tricots (vêtements); maillots, pull-overs, gilets; débardeurs; t-shirts; robes; jupes; pantalons; combinaisons; blazers; manteaux; blousons; blousons de moto; vestes; sous-vêtements; vêtements de pluie; vêtements de bain; shorts; caleçons; chandails; bonnets; couvre-chefs; chapeaux; visières; casquettes; cagoules; vêtements de sport; tenues d'échauffement de sport; sweat-shirts; vestes; maillots de sport; ceintures (pour l'habillement); bretelles; gants; chaussures; chaussures de sport; bottes; bottines; costumes de déguisement; foulards; châles; uniformes ;

Mécénat et parrainage financiers; Collecte de fonds et parrainage ; collecte de fonds à titre caritatif ; services de financement participatif ou micro-mécénat ; financement de projets humanitaires en France, ainsi qu'à l'international ; financements d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; constitution de fonds ; collectes de fond de bienfaisance ; collectes et distribution de dons financiers aux associations et sociétés commerciales ; montage de financement pour des projets culturels et de divertissement ; mise à disposition de subventions ; financement d'études et de projets ; financement d'études et de projets à destination d'organismes à but non lucratif ; octroi de subventions financières aux associations, entreprises, fondations et organismes luttant contre l'exclusion et favorisant l'insertion professionnelle et la création d'emplois ;

Organisation et conduite d'évènements ayant pour but la collecte de fonds à titre caritatif ; Education, formation, divertissement sous la forme d'ateliers à destination des personnes vulnérables ou dans une situation précaire ; accompagnement personnalisé [coaching] [éducation et formation] à destination des personnes vulnérables ou dans une situation précaire; Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès pour les professionnels de la santé, les organismes de soutien aux personnes en difficultés et pour les personnes vulnérables ou dans une situation précaire; Animation d'ateliers et de séminaires dans le domaine de l'industrie automobiles et motos ; mise à disposition et organisation d'activités sportives et d’événements sportifs à destination des personnes vulnérables ou dans une situation précaire ; édition et publication de livres, brochures, magazines, revues, catalogues, journaux, albums, manuels ;

Recherches et analyses scientifiques ; recherches et analyses en matière sociale, sociétale et/ou environnementale; études de projets techniques dans le cadre d'un mécénat ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et de recherches.