Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HUILES MOTUL
MOTUL

Numéro de dépôt :
4407450
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
LES HUILES MOTUL de MOTUL

Présentation de la marque LES HUILES MOTUL

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par MOTUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HUILES MOTUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est MOTUL domicilié(e) 119 Boulevard Felix FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 9 - France.

La marque LES HUILES MOTUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUILES MOTUL arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

MOTUL a également déposé les autres marques suivantes : SAFCO , MOTUL ECO-SERVICE , MOTUL CAFÉ , MOTUL 4100 , MOTUL CONTACT CLEANER , 7100 , 4100 , MOTUL SNOWPOWER , SWAN FINCH MOTUL MOTOR OILS SWAN-FINCH OIL CORPORATION MOTUL SINCE 1853 , MoCOOL


MOTUL - 119 Boulevard Felix FAURE - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits chimiques pour liquides de refroidissement, produits chimiques entrant dans la composition des lubrifiants; additifs chimiques pour carburants; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits d'imperméabilisation (produits chimiques), antigels, produits chimiques de détartrage (autres qu'à usage domestique) ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; huiles, graisses et lubrifiants pour moteurs de véhicules; additifs non chimiques pour carburants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, utilisés pour l'entretien des moteurs de véhicules et tous moteurs de machines; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches pour l'éclairage; compositions utilisées comme liants de combustibles, agglomérants de poussière, huile de fourche ;

Jeux vidéo [logiciels]; cartes mémoires pour appareils de jeux vidéo grand public; simulateur d'entrainement sportif ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; Boîtes en carton ou en papier; cahiers; chemises pour documents ; classeurs ; affiches; albums; cartes; cartes d'invitation ; cartes de visite ; cartes postales; livres; journaux; prospectus; brochures; brochures publicitaires ; publications imprimées; tracts ; revues; périodiques ; magazines ; catalogues ; calendriers; agendas ; sous-mains ; blocs notes ; guides de compétition sportive ; instruments d'écriture ; stylos; crayons; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux [peintures] encadrés ou non ; peintures [tableaux] encadrées ou non; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cartes en plastiques ou plastifiées (autre que les cartes à jouer) destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de la carte; bons à valoir sur l'achat de produits ou de services; bons destinés à être échangés contre des produits ou des services; cartes cadeaux non magnétiques ; cartes d'abonnement non magnétiques ; chèques cadeaux ; tickets et coupons cadeaux; fiches techniques de produits ;

Drapeaux de sport [pavillons] ;

Vêtements; Chemises; Tricots (Vêtements); Maillots, Pulls-overs, Gilets ; Débardeurs; T- Shirts; Robes; Jupes ; Pantalons ; Combinaisons ; Blazers; Manteaux ; Blousons ; Blousons de moto ; Vestes ; Sous-vêtements; Vêtements de pluie ; Vêtements de bain ; Shorts; Caleçons; Chandails; Bonnets ; Couvre-chefs; Chapeaux ; Visières ; Casquettes ; Cagoules ; Vêtements de sport ; Tenues d'échauffement de sport ; Sweet-shirts; Vestes; Maillots de sport; Ceintures (pour l'habillement); Bretelles; Harnais (ceintures); Gants ; Chaussures; Chaussures de sport ; Bottes ; Bottines ; Costumes de déguisement ; Foulards; Châles; Uniformes ;

Jeux ; Jouets; Ballons ; Carte de jeux ; Jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision uniquement ; Machines de jeux vidéo; Consoles de jeux; Machines de jeux portables avec affichages à cristaux liquides ; Robots (jouets) pour le divertissement; Jeux d'arcade; Répliques (modèles réduits) de voitures ; Appareils de jeux portables à écrans à cristaux liquides; appareils de jeux électroniques portatifs ; Appareils de jeux vidéo grand public ; commandes, manettes de jeu ; Poupées; Figurines (jouets) ; Figurines de jeu ; Machines et appareils de jeu ; Appareils de jeux vidéo d'arcade; Appareils à prépaiement (jeux); Équipements de sport; articles de gymnastique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.