Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1176906
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176906.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1991.
MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02