Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES
MOTTA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1179170
Date de dépôt :
11/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque JULES

Déposée le 11 août 1981 par la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTTA FRANCE domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France.

La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JULES est expirée depuis le 11 août 1991.

MOTTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


MOTTA FRANCE (société anonyme) - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Glaces comestibles.