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Marques déposées par Motta France
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FLEUR DE LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LAIT
Motta France

Numéro de dépôt :
933386
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEUR DE LAIT

Déposée le 13 novembre 1975 par Motta France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Motta France domicilié(e) (soc. an.), 1, place de la Boule, Nanterre. - France.

La marque FLEUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FLEUR DE LAIT est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Motta France a également déposé les autres marques suivantes : GOOD HUMOR , LE DOIGT , COSEGAL , LA GLACE DU CHEF MOTTA , BALTHAZAR , (Marque figurative) , UN DELICIEUX MOMENT DE PLAISIR , MOTTABOUM , COMBAL , MOTTA MIRAGE


Motta France - (soc. an.), 1, place de la Boule, Nanterre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Confitures;sorbets, coupes de glace, pâtisserie, gâteaux secs, biscuits, confiserie, chocolats en tablettes et en poudre, chocolats fins, marrons glacés, fruits glacés, et autres produits de confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.