Déposée le 23 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTORS INDUSTRIES GUIGNABODET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTORS INDUSTRIES GUIGNABODET domicilié(e) 285 RUE LAENNEC ZI TOULON EST BP 299, 83078 TOULON CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J.L GUIGNABODET SARL MIG - France.
La marque INDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOTORS INDUSTRIES GUIGNABODET (SARL) - 285 RUE LAENNEC ZI TOULON EST BP 299, 83078 TOULON CEDEX 9 - France
Monsieur J.L GUIGNABODET SARL MIG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Pot d'échappement; silencieux pour moteur; collecteurs pour échappement.Le tout pour véhicule terrestre
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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