Motorcycle Design Association, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3112731
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2011
Présentation de la marque MDA MOTORCYCLE DESIGN ASSOCIATION
Déposée le 20 juillet 2001 par l'association loi 1901 Motorcycle Design Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MDA MOTORCYCLE DESIGN ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Motorcycle Design Association domicilié(e) Siège : Villa Yvonne, 60 rue Avaulée, F-92240 Malakoff - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Marie Dumas, Motorcycle Design Association - France.
La marque MDA MOTORCYCLE DESIGN ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDA MOTORCYCLE DESIGN ASSOCIATION est expirée depuis le 20 juillet 2011.
Motorcycle Design Association, Association loi 1901 - Siège : Villa Yvonne, 60 rue Avaulée, F-92240 Malakoff - France
François-Marie Dumas, Motorcycle Design Association - France
Inscription le 21 décembre 2001 - retrait partiel n°343469 - Publication au BOPI 2001-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Diffusion d'informations sur le style et l'esthétique des deux et trois roues motorisés. Edition de livres et ouvrages et diffusion d'informations sur le style et l'esthétique des deux et trois roues motorisés. Organisation de concours, colloques et conférences, congrès et expositions à but culturel sur le style et l'esthétique des deux et trois roues motorisés. Consultations professionnelles : conseils, dessins, études relatifs au dessin et à l'esthétique des deux et trois roues motorisés. Gestion des lieux d'exposition relatifs au même sujet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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