Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAT-PAT
Numéro de dépôt :
1743064
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque KAT-PAT
Déposée le 1 août 1990 par monsieur MORILLON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « KAT-PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAT-PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743064.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAT-PAT est expirée depuis le 1 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06