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Marques déposées par MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES
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TERRE ET VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET VIE
MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES agissant au nom et pour le compte de la société TERRE ET VIE (Groupement d'intérêt économique en formation).

Numéro de dépôt :
18019
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
24/06/1992
TERRE ET VIE de MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES

Présentation de la marque TERRE ET VIE

Déposée le 24 juin 1982 par MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TERRE ET VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES agissant au nom et pour le compte de la société TERRE ET VIE (Groupement d'intérêt économique en formation). - France.

La marque TERRE ET VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


MORILLE Henri Lavau 49340 TREMENTINES agissant au nom et pour le compte de la société TERRE ET VIE (Groupement d'intérêt économique en formation). - France


Inscription - Transmission de propriété n°16638 - Publication au BOPI 1984-50

Fertilisants naturels, organiques et organo-minéraux, produits alimentaires issus de l'agriculture biologique répondant à l'article 14 de la loi no 80.502 d'orientation agricole du 4 juillet 1980.