Déposée le 19 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Morgan Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Innov'Atlantic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Morgan Conseil domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 746 011 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgan'Conseil domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France.
La marque Innov'Atlantic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Morgan Conseil SAS - Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France - SIREN 450746011
Morgan'Conseil - Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France
Inscription le 18 avril 2005 - retrait partiel n°411061 - Publication au BOPI 2005-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'information ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Conception et développement de systèmes, appareils et instruments pour la fourniture de services de communications et de télécommunications ; conception et développement de logiciels, systèmes informatiques, infrastructures informatiques pour l'exploitation d'équipements de communications et de télécommunications et gestion de services de communications et de télécommunications ; conception et développement de bases de données de gestion de contenu interactif et interfaces utilisateurs ; conception et développement de logiciels et infrastructures pour intégration de réseaux terrestres ; conception et développement d'équipements et de services de suivi et de localisation ; développement de normes et procédures industrielles ; services de gestion de projets pour applications Internet et d'information ; services d'assistance technique, systèmes et services d'équipements de communications et de télécommunications et pour applications Internet et d'information ; services d'assistance technique en matière de logiciels d'information et d'applications Internet ; services informatiques à savoir elaboration et conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; location de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs ; maintenance et mise à jour de logiciels ; création et gestion de sites Web ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des ordinateurs ; services de conseils relatifs à l'émission de licences dans le domaine des télécommunications ; services d'information, de conseils et d'assistance concernant les services précités ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; études de projet techniques ; architecture ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches judiciaires ; conseil en propriété intellectuelle, authentification d'œuvres d'art, recherches scientifiques à but médical ; conseil en monitorage et recueil de données. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques, et mecanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information, et les ordinateurs ; extincteurs, périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils electriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtement de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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