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Marques déposées par monsieur Morgan CABIGLIERA
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PhycoWell
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PhycoWell
Monsieur Morgan CABIGLIERA

Numéro de dépôt :
4454482
Date de dépôt :
18/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2028
PhycoWell de Morgan CABIGLIERA

Présentation de la marque PhycoWell

Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par monsieur Morgan CABIGLIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PhycoWell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Morgan CABIGLIERA domicilié(e) 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Morgan CABIGLIERA domicilié(e) 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France.

La marque PhycoWell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhycoWell arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.

Morgan CABIGLIERA a également déposé les autres marques suivantes : DhaWell , SensiWell , ALGAWELL , ChloWell , SpiruWell


Monsieur Morgan CABIGLIERA - 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France


Monsieur Morgan CABIGLIERA - 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755520 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758861 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773966 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 13 février 2020 - Pourvoi en cassation n°780062 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Inscription le 26 octobre 2020 - Pourvoi en cassation n°799298 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.