Déposée par voie électronique le 18 mai 2018 par monsieur Morgan CABIGLIERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PhycoWell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-23 du 8 juin 2018.
Le déposant est monsieur Morgan CABIGLIERA domicilié(e) 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Morgan CABIGLIERA domicilié(e) 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France.
La marque PhycoWell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Morgan CABIGLIERA - 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France
Monsieur Morgan CABIGLIERA - 18 RUE DE LA PATACHE - 44700 - ORVAULT - France
Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755520 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 18 juin 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°758861 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773966 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Inscription le 13 février 2020 - Pourvoi en cassation n°780062 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13
Inscription le 26 octobre 2020 - Pourvoi en cassation n°799298 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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