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Marques déposées par MOREAU JEAN-PIERRE
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BROCELIANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
MOREAU JEAN-PIERRE
MUHLRAD NICOLE
NOUSIAINEN KARI KALERVO

Numéro de dépôt :
96628262
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 4 juin 1996 par MOREAU JEAN-PIERRE, MUHLRAD NICOLE, NOUSIAINEN KARI KALERVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCELIANDE »

Les déposants sont MOREAU JEAN-PIERRE domicilié(e) 12 RUE DU SÉNÉCHAL,44350 GUÉRANDE (dossier no 2327586) - 44350 - France, MUHLRAD NICOLE domicilié(e) 113 RUE DE LA GLACIERE,75013 PARIS (dossier no 2327586) - 75013 - France, NOUSIAINEN KARI KALERVO domicilié(e) 331 WEST ASHER STREET,22701 CULPEPER-VIRGINIA,USA (dossier no 2327586) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU JEAN-PIERRE domicilié(e) 12 RUE DU SÉNÉCHAL,44350 GUÉRANDE (dossier no 2327586) - 44350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 4 juin 2016.


MOREAU JEAN-PIERRE - 12 RUE DU SÉNÉCHAL,44350 GUÉRANDE (dossier no 2327586) - 44350 - France

MUHLRAD NICOLE - 113 RUE DE LA GLACIERE,75013 PARIS (dossier no 2327586) - 75013 - France

NOUSIAINEN KARI KALERVO - 331 WEST ASHER STREET,22701 CULPEPER-VIRGINIA,USA (dossier no 2327586) - États-Unis


M. MOREAU JEAN-PIERRE - 12 RUE DU SÉNÉCHAL,44350 GUÉRANDE (dossier no 2327586) - 44350 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327586 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Disques compacts (audio) Bandes (rubans) magnétiques Artistes de spectacles Services d'orchestres Représentation de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.