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Marques déposées par monsieur MOREAU Florimon
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CLOS DU CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU CHENE VERT
Mr MOREAU Florimon

Numéro de dépôt :
3196406
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/11/2012
CLOS DU CHENE VERT de MOREAU Florimon

Présentation de la marque CLOS DU CHENE VERT

Déposée le 15 novembre 2002 par monsieur MOREAU Florimon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est monsieur MOREAU Florimon domicilié(e) 2 Pineuilh,33350 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOREAU Florimon domicilié(e) 2 Pineuilh,33350 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33350 - France.

La marque CLOS DU CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CHENE VERT est expirée depuis le 15 novembre 2012.


Mr MOREAU Florimon - 2 Pineuilh,33350 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33350 - France


Mr MOREAU Florimon - 2 Pineuilh,33350 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33350 - France


Inscription le 14 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458613 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « clos du chêne vert »