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Marques déposées par MOREAU épouse CLISSON Francette
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L'AS DE COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DE COEUR
MOREAU épouse CLISSON Francette

Numéro de dépôt :
1250396
Date de dépôt :
23/07/1983
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
23/07/1993
L\'AS DE COEUR de MOREAU épouse CLISSON Francette

Présentation de la marque L'AS DE COEUR

Déposée le 23 juillet 1983 par MOREAU épouse CLISSON Francette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « L'AS DE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREAU épouse CLISSON Francette domicilié(e) 21, rue Bernadotte, PAU. - France.

La marque L'AS DE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DE COEUR est expirée depuis le 23 juillet 1993.


MOREAU épouse CLISSON Francette - 21, rue Bernadotte, PAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

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