Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1.2.3 MOUSTIQUES
M. moraiti olivier

Numéro de dépôt :
4028348
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
1.2.3 MOUSTIQUES de moraiti olivier

Présentation de la marque 1.2.3 MOUSTIQUES

Déposée le 26 août 2013 par monsieur moraiti olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 1.2.3 MOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur moraiti olivier domicilié(e) hameau des baumettes - 13890 - MOURIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moraiti olivier domicilié(e) hameau des baumettes - 13890 - MOURIES - France.

La marque 1.2.3 MOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1.2.3 MOUSTIQUES est expirée depuis le 26 août 2023.


M. moraiti olivier - hameau des baumettes - 13890 - MOURIES - France


M. moraiti olivier - hameau des baumettes - 13890 - MOURIES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 10 mars 2014 - Concession de licence n°620319 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides.