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Marques déposées par MORA CHRISTIAN
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26 BRUMAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

26 BRUMAIRE
MORA CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3790382
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
26 BRUMAIRE de MORA CHRISTIAN

Présentation de la marque 26 BRUMAIRE

Déposée le 14 décembre 2010 par MORA CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 26 BRUMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est MORA CHRISTIAN domicilié(e) 28 avenue Galliéni - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORA CHRISTIAN domicilié(e) 28 avenue Galliéni - 93190 - LIVRY-GARGAN - France.

La marque 26 BRUMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 26 BRUMAIRE est expirée depuis le 14 décembre 2020.


MORA CHRISTIAN - 28 avenue Galliéni - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


MORA CHRISTIAN - 28 avenue Galliéni - 93190 - LIVRY-GARGAN - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.