Déposée le 18 octobre 1995 par MONTSARRAT Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Moulin de Pezet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est MONTSARRAT Jean-Pierre, domicilié(e) Pezet, 11400 SOUILHANELS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTSARRAT Jean-Pierre - France.
La marque Le Moulin de Pezet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin de Pezet est expirée depuis le 18 octobre 2005.
MONTSARRAT Jean-Pierre - Pezet, 11400 SOUILHANELS - France
MONTSARRAT Jean-Pierre - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Traitement de matériaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Moulin de Pezet"
