Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « J-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montres Michel HERBELIN Mme MOUGIN Alexandra - France.
La marque J-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme) - 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France - SIREN 876950387
Montres Michel HERBELIN Mme MOUGIN Alexandra - France
Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330830 - Publication au BOPI 2001-09-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons porte crayons, article depapeterie et articles de bureau à l'exception des meubles. Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises ; parapluies, sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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