Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIER HERAULT SC
MONTPELLIER HERAULT SC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4040879
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
MONTPELLIER HERAULT SC de MONTPELLIER HERAULT SC

Présentation de la marque MONTPELLIER HERAULT SC

Déposée le 18 octobre 2013 par l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONTPELLIER HERAULT SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SC domicilié(e) Domaine de Grammont, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 691 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque MONTPELLIER HERAULT SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER HERAULT SC est expirée depuis le 18 octobre 2023.

MONTPELLIER HERAULT SC a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER HSC


MONTPELLIER HERAULT SC, Association loi 1901 - Domaine de Grammont, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 313691099


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634686 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; agendas ; calendriers ; affiches ; drapeaux en papier ; guides ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; billets ; cartes de membre ; cartes de fidélité ; papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; autocollants ; cahier, cahier scolaires d'écriture ; albums ; albums pour événements particuliers ; albums photos ; articles de papeterie ; bandes dessinées ; autocollants [articles de papeterie] ; badges en papier ; badges en carton ; blocs de papier à lettres ; blocs de notes adhésives ; blocs de feuilles de résultats ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes-cadeaux en carton ou papier ; boîtes-cadeaux en papier ; boîtes d'emballage en carton présentées montées ; boîtes d'emballage en carton présentées pliées ; brochures ; brochures publicitaires ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ; carnets de résultats ; carnets en papier ; carnets pour autographes ; carnets vierges ; cartes ; cartes à collectionner sur le thème du football ; cartes d'informations imprimées ; cartes d'invitation ; cartes pour occasions spéciales ; dépliants informatifs dans le domaine du football ; drapeaux et fanions en papier ; guirlandes de fanions en papier ; feuilles de résultats ; figurines en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; livres d'images ; livres d'or ; livres pour vignettes autocollantes ; livres souvenirs [albums photos] ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; photographies de joueurs à collectionner ; périodiques imprimés dans le domaine du football ; posters en papier ; programmes pour événements particuliers ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; tableaux de résultats [articles de papeterie] ; tickets imprimés ; tickets [billets] ; étiquettes adhésives (en papier) ;

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie pour hommes, femmes, enfants et bébés ; vêtements et chaussures pour la pratique du sport, de la gymnastique et du football ; écharpes ; foulards ; cravates ; crampons de chaussures de football ; fixes chaussettes ; shorts ; maillots ; survêtements ; tour de cou (vêtements) ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; bandeaux pour les oreilles ; bandanas ; bretelles ; cache-col ; cache-cou ; cache-nez ; cache-épaule ; couvre-oreilles ; cirés ; dossards de football ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; maillots de bain ; maillots de sport anti-humidité ; peignoirs de bain ; pochettes (habillement) ; répliques de chaussettes, shorts et maillots de football ; sous-vêtements sudorifuges ; sous-vêtements thermiques ; ceintures (habillement) ; gants isothermiques (habillement) ; genouillères thermiques (parties d'habillement de sport) ;

Jeux, jouets ; ballons ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons de football ; balles et ballons, chambres à air pour ballons de football ; tables pour le football de salon ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; peluche ; ours en peluche ; figurines de collection en tant que jouets ; filets (articles de sport) ; filets pour jeux de ballons ; gants de football ; montant de filet de football ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-épaules pour le sport ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-mains (pour le sport) ; protège-tibia (pour le sport) ; protège-poignets pour le sport ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sports ; slips de soutien pour sportifs ; tees pour jeux de ballon ; bracelets pour le sport absorbant la sueur pour le sport (parties d'habillement de sport) ; figures (jouets) ; genouillères de football (parties d'habillement de sport) ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de guides, de périodiques ; exploitation, mise à disposition et locations d'installations sportives, de stades, de salles de jeux, de salles de sport et de terrains de sport ; location d'équipements pour les sports, à l'exception des véhicules ; organisation de compétitions sportives et manifestations sportives ; services de réservations en tout genre de tickets pour des manifestations culturelles, sportives et de divertissement ; camps et stages de perfectionnements sportifs ; services de clubs de santé et de remise en forme ; services d'enseignement du football ; production de spectacles ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs (éducation et divertissement) ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'enseignement de la gymnastique ; services de musculation ; services de camp de vacances (divertissement) ; chronométrage des manifestations sportives ; services de location de bandes vidéo, de CD-ROM ; services de discothèques et d'organisations de bals ; informations concernant les divertissements ou l'éducation fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; services de paris en ligne ; services de jeux d'argent en ligne ; animation de concours sur Internet ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; coaching [formation] ; entraînement sportif ; location de matériel de jeux ; préparation et organisation de cours magistraux, cours éducatifs ainsi que programmes de formation pour jeunes ; informations dans le domaine du sport ; mise à disposition d'installations pour la pratique de l'éducation physique, de jeux et de sports ; organisation de cours d'instruction sportive ; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet ; publication de calendriers ; publication de manuels de formation ; publication de livres, revues et journaux sur Internet ; publication de produits imprimés à des fins de divertissement et d'enseignement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile ; services d'enseignement et de formation dans le domaine du sport ; services d'entraînement sportif ; services d'entraînement physique ; services de préparateurs physiques ; productions de films autres que publicitaires ; services de jeux proposés sur Internet ; organisation d'une tombola ; publication de brochures autres que publicitaires.