Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AS
Numéro de dépôt :
1724705
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
04/02/2001
Présentation de la marque L'AS
Déposée le 4 février 1991 par MONTIS Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « L'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS est expirée depuis le 4 février 2001.
MONTIS Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32