Montagne Noire
Présentation de la marque Montagne Noire
Déposée le 4 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Montagne Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Montagne Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Montagne Noire est expirée depuis le 4 novembre 2023.
MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2013 n°2532415 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-18
Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721345 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16