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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONT BLANC DIFFUSION
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UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES
MONT BLANC DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93466034
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES

Déposée le 26 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONT BLANC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONT BLANC DIFFUSION domicilié(e) La Bergue - Route de la Charniaz B.P. 21, 74380 CRANVES SALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 231 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EDMOND POLLIEN ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SIMPLE APPEL ET LE SOLEIL DEVIENT CARESSE MONT-BLANC STORES est expirée depuis le 26 avril 2003.

MONT BLANC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MONT-BLANC STORES , MONT-BLANC ENSEIGNES


MONT BLANC DIFFUSION (S.A.R.L.) - La Bergue - Route de la Charniaz B.P. 21, 74380 CRANVES SALES - France - SIREN 344231212


CABINET EDMOND POLLIEN ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316182 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Stores d'extérieurs métalliques ; grilles métalliques de protection fermetures de tous types à savoir volets roulants métalliques et portes de garage métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques ; coffres-forts. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.