MONT BLANC DIFFUSION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1466506
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
05/05/2018
Présentation de la marque MONT-BLANC ENSEIGNES
Déposée le 5 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT BLANC DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS),
la marque française « MONT-BLANC ENSEIGNES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONT BLANC DIFFUSION domicilié(e) 112 Impasse de la Chenaie,74380 CRANVES SALES (dossier no 2369507) - 74380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 231 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 13 avenue des Allobroges,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2369507) - 74200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONT BLANC DIFFUSION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 112 Impasse de la Chenaie,74380 CRANVES SALES (dossier no 2369507) - 74380 - France - SIREN 344231212
SELARL POLLIEN-GIRAUD & ASSOCIES Société d'Avocats - 13 avenue des Allobroges,74200 THONON-LES-BAINS (dossier no 2369507) - 74200 - France
Renouvellement sans limitation n°2123594 - Publication au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369507 - Publication au BOPI 2008-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 12 août 2002 - renonciation partielle n°351430 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 15 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°268529 - Publication au BOPI 1998-12-15
Inscription le 7 septembre 1998 - Recours en restauration n°261339 - Publication au BOPI 1998-09-07
Enseignes lumineuses ou non, fixes ou animées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège ou en matières plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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