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Marques déposées par la société Monsieur Valentin Gil
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Domaine du Bastidon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Bastidon
Monsieur Valentin Gil

Numéro de dépôt :
3094752
Date de dépôt :
05/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque Domaine du Bastidon

Déposée le 5 avril 2001 par la société Monsieur Valentin Gil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Bastidon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société Monsieur Valentin Gil domicilié(e) Domaine du Bastidon, Route de Nyons, 26110 St Maurice sur Eygues - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 376 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALENTIN Gil - France.

La marque Domaine du Bastidon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Bastidon est expirée depuis le 5 avril 2011.


Monsieur Valentin Gil - Domaine du Bastidon, Route de Nyons, 26110 St Maurice sur Eygues - France - SIREN 410376396


Monsieur VALENTIN Gil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine, boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie, à l'exception des bières.