Monsieur SUSSMANN Jean Christophe, agissant pour le compte de la société biodélices d'Asace en cours de formation
Numéro de dépôt :
3754545
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
Présentation de la marque biodélices
Déposée le 19 juillet 2010 par la société Monsieur SUSSMANN Jean Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « biodélices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la société Monsieur SUSSMANN Jean Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 762 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUSSMANN Jean-Christophe domicilié(e) 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France.
La marque biodélices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biodélices est expirée depuis le 19 juillet 2020.
Monsieur SUSSMANN Jean Christophe, agissant pour le compte de la société biodélices d'Asace en cours de formation - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France - SIREN 527762868
SUSSMANN Jean-Christophe - 57, rue Principale - 67350 - BUSWILLER - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541257 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille d'Alsace ” et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème fraiche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Bières ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Vins bénéficiant des appellation d'origine contrôlées “ Alsace ”, “ Alsace grand cru ” et “ Crémant d'Alsace ” ; eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Marc d'Alsace Gewurtztraminer ”.
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