Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE SAUSSINA
Monsieur PRIVAT Maurice

Numéro de dépôt :
1619429
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2010

Présentation de la marque CHATEAU LE SAUSSINA

Déposée le 1 octobre 1990 par la société Monsieur PRIVAT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE SAUSSINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur PRIVAT Maurice domicilié(e) Saint Corbian, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2181692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 987 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYONNAUD Philippe domicilié(e) (dossier no 2181692) - France.

La marque CHATEAU LE SAUSSINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE SAUSSINA est expirée depuis le 1 octobre 2010.


Monsieur PRIVAT Maurice - Saint Corbian, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2181692) - France - SIREN 781987474


Monsieur GUYONNAUD Philippe - (dossier no 2181692) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181692 - Publication au BOPI 2000-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE SAUSSINA