Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES POMMIERES
Monsieur LHOPITAL Gérard

Numéro de dépôt :
1446926
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2008
LES POMMIERES de Monsieur LHOPITAL Gérard

Présentation de la marque LES POMMIERES

Déposée le 21 janvier 1988 par la société Monsieur LHOPITAL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES POMMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur LHOPITAL Gérard domicilié(e) La Combe, 9 Chemin des Flaches, 69540 IRIGNY (dossier no 2105690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 184 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LHOPITAL Gérard domicilié(e) (dossier no 2105690) - France.

La marque LES POMMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES POMMIERES est expirée depuis le 21 janvier 2008.


Monsieur LHOPITAL Gérard - La Combe, 9 Chemin des Flaches, 69540 IRIGNY (dossier no 2105690) - France - SIREN 398377184


LHOPITAL Gérard - (dossier no 2105690) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1998 n°2105690 - Publication au BOPI 1998-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Jus de fruits, confitures, compote. Fruits au sirop.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.