BLUES SUR SEINE EN MANTOIS
Présentation de la marque BLUES SUR SEINE EN MANTOIS
Déposée le 21 juin 1999 par l'association loi 1901 MONSIEUR LE PRESIDENT CENTRE D'ACTION CULTURELLE GEORGES BRASSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLUES SUR SEINE EN MANTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLUES SUR SEINE EN MANTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUES SUR SEINE EN MANTOIS est expirée depuis le 21 juin 2009.
Inscription le 6 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370490 - Publication au BOPI 2003-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31