Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI
Monsieur GARCIN Jean Claude

Numéro de dépôt :
3089562
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2011
LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI de Monsieur GARCIN Jean Claude

Présentation de la marque LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI

Déposée le 19 mars 2001 par la société Monsieur GARCIN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la société Monsieur GARCIN Jean Claude domicilié(e) Chemin de Cravailleux, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 098 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GARCIN Jean Claude - France.

La marque LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES GARCIN LAYOUNI est expirée depuis le 19 mars 2011.


Monsieur GARCIN Jean Claude - Chemin de Cravailleux, 30126 TAVEL - France - SIREN 389098690


Monsieur GARCIN Jean Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

"Boissons alcooliques (à l'excep tion des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'apellation d'origine, vins de pays, eaux de vie d'appellation d'origine".