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Marques déposées par la société MONSIEUR ENERGIE
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L'engagement Eco Confiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'engagement Eco Confiance
MONSIEUR ENERGIE, Société par Actins Simplifiée

Numéro de dépôt :
3785383
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/11/2020
L\'engagement Eco Confiance de MONSIEUR ENERGIE

Présentation de la marque L'engagement Eco Confiance

Déposée le 26 novembre 2010 par la société MONSIEUR ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « L'engagement Eco Confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société MONSIEUR ENERGIE domicilié(e) 26 Boulevard de l'Esplanade - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 339 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN CEDEX - France.

La marque L'engagement Eco Confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'engagement Eco Confiance est expirée depuis le 26 novembre 2020.


MONSIEUR ENERGIE, Société par Actins Simplifiée - 26 Boulevard de l'Esplanade - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 523339653


Maître Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats - 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN CEDEX - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Equipements solaires photovoltaïques à savoir panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;

Panneaux solaires pour capter l'énergie solaire et pour alimenter les eaux chaudes ou le chauffage ; appareils pour la purification de l'eau, pompes à chaleur ; appareils de chauffage central et chauffage à bois ;

Géothermie biolane.