Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.P.H.E. AGENCE REGIONALE DE PROTECTION DE L'HABITAT ET DE L'ENVIRONNEMENT
Monsieur Emilien MUSH

Numéro de dépôt :
99807140
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque A.R.P.H.E. AGENCE REGIONALE DE PROTECTION DE L'HABITAT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 3 août 1999 par la société Monsieur Emilien MUSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « A.R.P.H.E. AGENCE REGIONALE DE PROTECTION DE L'HABITAT ET DE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la société Monsieur Emilien MUSH domicilié(e) 10, RUE DES TONNELLES, 34110 MIREVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 009 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MARTIN-LASSAQUE AVOCAT A LA COUR - France.

La marque A.R.P.H.E. AGENCE REGIONALE DE PROTECTION DE L'HABITAT ET DE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.P.H.E. AGENCE REGIONALE DE PROTECTION DE L'HABITAT ET DE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 3 août 2009.


Monsieur Emilien MUSH - 10, RUE DES TONNELLES, 34110 MIREVAL - France - SIREN 409009420


Olivier MARTIN-LASSAQUE AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

- préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. - entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol. - traitement du bois (poutres charpentes). Des tuiles et murs présentant des signes d'humidité.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.