Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.B.E. ISIGNY BOYAUX EPICES
MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE

Numéro de dépôt :
96623145
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque I.B.E. ISIGNY BOYAUX EPICES

Déposée le 29 mars 1996 par la société MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « I.B.E. ISIGNY BOYAUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE domicilié(e) QUARTIER MAIRIE VOUILLY, 14230 ISIGNY/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 326 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE - France.

La marque I.B.E. ISIGNY BOYAUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.B.E. ISIGNY BOYAUX EPICES est expirée depuis le 29 mars 2006.


MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE - QUARTIER MAIRIE VOUILLY, 14230 ISIGNY/MER - France - SIREN 950326512


MONSIEUR DOMINIQUE AGASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Boyaux pour fabrication Charcuterie Epices pour fabrication charcuterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.