Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELL'AIR DES HAUTES ALPES
Monsieur BOURGEOIS Directeur Général des Services Conseil Général des Hautes Alpes

Numéro de dépôt :
3430722
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
EXCELL\'AIR DES HAUTES ALPES de Monsieur BOURGEOIS Directeur Général des Services Conseil Général des Hautes Alpes

Présentation de la marque EXCELL'AIR DES HAUTES ALPES

Déposée le 18 mai 2006 par la société Monsieur BOURGEOIS Directeur Général des Services Conseil Général des Hautes Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELL'AIR DES HAUTES ALPES »

Le déposant est la société Monsieur BOURGEOIS Directeur Général des Services Conseil Général des Hautes Alpes domicilié(e) Place Saint Arnoux,05008 GAP CEDEX - 05008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 500 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Hautes Alpes Monsieur le Président du Conseil Général domicilié(e) Place Saint Arnoux,05008 GAP CEDEX - 05008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELL'AIR DES HAUTES ALPES est expirée depuis le 18 mai 2016.


Monsieur BOURGEOIS Directeur Général des Services Conseil Général des Hautes Alpes - Place Saint Arnoux,05008 GAP CEDEX - 05008 - France - SIREN 220500011


Département des Hautes Alpes Monsieur le Président du Conseil Général - Place Saint Arnoux,05008 GAP CEDEX - 05008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Huiles et graisses industrielles – lubrifiants – produits pour absorber, arroser, lier la poussière – combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes – bougies, mèches pour l'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages – matériaux de construction métalliques – constructions transportables métalliques – quincaillerie métallique – constructions métalliques – boîtes en métaux communs.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) – machines d'aspiration à usage industriel – manipulateurs industriels (machines) – pompes (machines) – robots (machines).

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – batteries électriques – détecteurs – relais électriques – vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu – dispositifs de protection personnelle contre les accidents – cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – amortisseurs de suspensions pour véhicules – carrosseries – châssis ou pare-chocs de véhicules – ceintures de sécurité pour sièges de véhicules – cadres, béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.

Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publications de textes publicitaires – locations d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Transport – organisation de voyages – informations en matière de transport – location de garages ou de places de stationnement – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux – réservation pour les voyages – agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) – entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisir – location d'enregistrements sonores – services de photographie – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – conseils en propriété intellectuelle.