Déposée le 30 mai 2000 par la société Monsieur BENCHIMOL David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOOTIFREE.COM TOOTIFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la société Monsieur BENCHIMOL David domicilié(e) 32, rue du Plateau, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 667 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOCK-COM ACCESSOIRES - France.
La marque TOOTIFREE.COM TOOTIFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTIFREE.COM TOOTIFREE est expirée depuis le 30 mai 2010.
Monsieur BENCHIMOL David a également déposé les autres marques suivantes : TUTIFREE.COM
Monsieur BENCHIMOL David - 32, rue du Plateau, 75019 PARIS - France - SIREN 429667025
STOCK-COM ACCESSOIRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
- service de transmissions d'informations par voie télématique - communications par terminaux d'ordinateurs - services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet d'informations générales - transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet - transmission d'informations par catalogue électroniques sur réseaux Internet - vêtements, chaussures, chapellerie - logiciels (programme enregistré) ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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