Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCS
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
3002592
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010
TCS de MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'état de Delaware

Présentation de la marque TCS

Déposée le 21 janvier 2000 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCS est expirée depuis le 21 janvier 2010.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , POLADO , SPASOR , SKYBOND , MONO THIURAD


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à savoir tensioactifs et engrais pour les terres. Herbicides, insecticides, pesticides et fongicides, tous ces produits étant à usage domestique et agricole. Services de consultation en matière agricole dans le domaine de la gestion technique des exploitations agricoles et des techniques agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.