(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 septembre 1997 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696273.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2007.
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44