(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONOPRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366624.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 août 2026.
MONOPRIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2071815 - Publication au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311398 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 23 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°182618 - Publication au BOPI 1995-01-23
Inscription le 20 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°182619 - Publication au BOPI 1995-02-20
Inscription - Changement d'adresse n°42266 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622148 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27