Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-SELECTION SYSTEM
MONNERET JOUETS

Numéro de dépôt :
92434802
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque MULTI-SELECTION SYSTEM

Déposée le 17 septembre 1992 par la société MONNERET JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MULTI-SELECTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société MONNERET JOUETS domicilié(e) 870 rue Blaise Pascal, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MULTI-SELECTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-SELECTION SYSTEM est expirée depuis le 17 septembre 2002.

MONNERET JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN WORLD CUP , TWIN BAT MONNERET SPORT , ZOO LOOK , TRAPEZE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , GRAND STADE , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BABY-FOOT ANDRE MONNERET , MONNERET , BABY BABY , TWIN BAT MONNERET SPORT


MONNERET JOUETS - 870 rue Blaise Pascal, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 645450065


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes