Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
/
TOITURIER DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOITURIER DE FRANCE
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
3590798
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2028
TOITURIER DE FRANCE de Monier sous les lois de la France

Présentation de la marque TOITURIER DE FRANCE

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOITURIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque TOITURIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOITURIER DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , SPIRTECH , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 14 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592532 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684696 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.