Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES
Monégasque des ondes, S.A. de droit monégasque

Numéro de dépôt :
3274657
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2014
DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES de Monégasque des ondes

Présentation de la marque DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) Monégasque des ondes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Monégasque des ondes domicilié(e) 6 bis, quai Antoine 1er,98000 PRINCIPAUTÉ DE MONACO - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 026 41 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour domicilié(e) 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES CHIENS PAS COMME LES AUTRES est expirée depuis le 19 février 2014.

Monégasque des ondes a également déposé les autres marques suivantes : Demain C'est Foot , 2004 FAITES-VOUS PLAISIR


Monégasque des ondes, S.A. de droit monégasque - 6 bis, quai Antoine 1er,98000 PRINCIPAUTÉ DE MONACO - 98000 - France - SIREN 90502641


Maître Erick Landon Avocat à la Cour - 5 Avenue Bertie Albrecht,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490479 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions télévisées et radiophoniques. Télécommunications. Divertissements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.