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Marques déposées par MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves
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R.M Robert Moncuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.M Robert Moncuit
MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves

Numéro de dépôt :
3325487
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2014
R.M Robert Moncuit de MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves

Présentation de la marque R.M Robert Moncuit

Déposée le 16 novembre 2004 par MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R.M Robert Moncuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves domicilié(e) 1 PLACE DE LA GARE - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMILLET-MONCUIT Françoise domicilié(e) 1 PLACE DE LA GARE - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France.

La marque R.M Robert Moncuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325487.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.M Robert Moncuit est expirée depuis le 16 novembre 2014.


MONCUIT Françoise Thérèse Andrée épouse de AMILLET Jean Paul Yves - 1 PLACE DE LA GARE - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France


AMILLET-MONCUIT Françoise - 1 PLACE DE LA GARE - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vins d'appellation d'origine Champagne.