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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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DOUBLE POT OCCITAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLE POT OCCITAN
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1258234
Date de dépôt :
12/09/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
12/09/2023

Présentation de la marque DOUBLE POT OCCITAN

Déposée le 12 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOUBLE POT OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque DOUBLE POT OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUBLE POT OCCITAN est expirée depuis le 12 septembre 2023.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2019810 - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241536 - Publication au BOPI 2003-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 19 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48772 - Publication au BOPI 1990-10-19

Inscription le 19 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48773 - Publication au BOPI 1990-10-19

Inscription - Transmission de propriété n°33723 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2530574 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-23

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