Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMONT
MONCAUT Charles

Numéro de dépôt :
1163087
Date de dépôt :
16/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHARLEMONT

Déposée le 16 février 1981 par MONCAUT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONCAUT Charles domicilié(e) 1, Rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE. - France.

La marque CHARLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARLEMONT est expirée depuis le 16 février 1991.

MONCAUT Charles a également déposé les autres marques suivantes : PICHET ROSE , M A C H E R O T S , CHOCOMINT , CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT , CHANTEBOURG , CHOKOMINT , CHANTECEP , CELLIERS DE LA COTE


MONCAUT Charles - 1, Rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Vin.