Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLEMONT
Numéro de dépôt :
1163087
Date de dépôt :
16/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHARLEMONT
Déposée le 16 février 1981 par MONCAUT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARLEMONT est expirée depuis le 16 février 1991.
MONCAUT Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28