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Marques déposées par MONCAUT CHARLES
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CELLIERS DE LA COTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIERS DE LA COTE
MONCAUT CHARLES

Numéro de dépôt :
93474893
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque CELLIERS DE LA COTE

Déposée le 30 juin 1993 par MONCAUT CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CELLIERS DE LA COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est MONCAUT CHARLES domicilié(e) 1 rue de la BOUZAISE,21200 BEAUNE (dossier no 2233020) - 21200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONCAUT Charles domicilié(e) 1 rue de la BOUZAISE,21200 BEAUNE (dossier no 2233020) - 21200 - France.

La marque CELLIERS DE LA COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIERS DE LA COTE est expirée depuis le 30 juin 2013.


MONCAUT CHARLES - 1 rue de la BOUZAISE,21200 BEAUNE (dossier no 2233020) - 21200 - France


MONCAUT Charles - 1 rue de la BOUZAISE,21200 BEAUNE (dossier no 2233020) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233020 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Boissons alcooliques à l'exception des bières