Marque enregistrée - Marque en vigueur

Regul'matic
Monarch Pool Systems Europe

Numéro de dépôt :
3786132
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
Regul\'matic de Monarch Pool Systems Europe

Présentation de la marque Regul'matic

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par Monarch Pool Systems Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Regul'matic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Monarch Pool Systems Europe domicilié(e) 2 Fresnel - 69680 - Chassieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monarch Pool Systems Europe domicilié(e) 2 Fresnel - 69680 - Chassieu - France.

La marque Regul'matic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regul'matic arrivera à expiration en date du 29 novembre 2020.

Monarch Pool Systems Europe a également déposé les autres marques suivantes : PREDATOR , PRO-MATIC , Propure


Monarch Pool Systems Europe - 2 Fresnel - 69680 - Chassieu - France


Monarch Pool Systems Europe - 2 Fresnel - 69680 - Chassieu - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 25 août 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°793304 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.